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Table des matières : Chapitre III : MARCHÉS PASSÉS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE

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Marchés passés selon une procédure adaptée
Par Bertrand Dacosta Sélectionner les dossiers de Bertrand Dacosta
Résumé Seul le résumé est accessible Chapitres

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Deuxième partie : MARCHÉS PUBLICS

Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : CHOIX DE LA PROCÉDURE DE PASSATION

Chapitre III : MARCHÉS PASSÉS SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE
Mise à jour le 12/06/2022
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Les marchés passés selon une procédure adaptée représentent, quantitativement, la plus grande partie des marchés conclus par les acheteurs publics. Les textes laissent une grande marge de liberté aux acheteurs pour définir les règles qu’ils entendent se fixer pour leur passation. Cette liberté est toutefois encadrée par le nécessaire respect des principes généraux de la
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