Aller au contenu

Connexion
Créer un compte

Encyclopédie du droit de la commande publique

Dossiers de présentation et d'analyse

Sous l'en-tête

Accueil
Codes
Dossiers
Actualisations
Annonces & documentations
Abonnements
Auteurs
Contact

Partager sur facebook

Partager sur twitter

Partager sur linkedin

Dossiers trouvés

Auteurs : Tous les auteurs
Table des matières : Chapitre Ier : MAÎTRES D'OUVRAGE

1 dossier trouvé

Plan du code avec dossiers Tous les articles du codes avec dossiers

Sélectionner un ou plusieurs auteurs :
Sélection dans la table des matières :
- Deuxième partie : MARCHÉS PUBLICS(1)
  - Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAÎTRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE(1)
    - Titre Ier : CHAMP D'APPLICATION(1)
      - Chapitre Ier : MAÎTRES D'OUVRAGE(1)
      - Chapitre II : OUVRAGES(1)
    - Titre II : MAÎTRISE D'OUVRAGE(1)
      - Chapitre Ier : ATTRIBUTIONS DU MAÎTRE D'OUVRAGE(1)
      - Chapitre II : ORGANISATION DE LA MAÎTRE D'OUVRAGE(1)

Tri des dossiers

Maîtrise d’ouvrage publique
Par Guylain Clamour Sélectionner les dossiers de Guylain Clamour
Résumé Seul le résumé est accessible Chapitres
Chapitres
Deuxième partie : MARCHÉS PUBLICS
Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAÎTRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE
Titre Ier : CHAMP D'APPLICATION
Chapitre Ier : MAÎTRES D'OUVRAGE
Chapitre II : OUVRAGES
Titre II : MAÎTRISE D'OUVRAGE
Chapitre Ier : ATTRIBUTIONS DU MAÎTRE D'OUVRAGE
Chapitre II : ORGANISATION DE LA MAÎTRE D'OUVRAGE
Mise à jour le 03/01/2020
24,00 € TTCAjouter au panier
Achat direct
La notion de maîtrise d’ouvrage publique a été créée par la loi du 12 juillet 1985 (« loi MOP ») qui, s’inscrivant dans le sillage du droit civil tout en déployant une fonction d’intérêt général, a déterminé le rôle du maître d’ouvrage public, spécialement par rapport aux fonctions du maître d’œuvre privé. BIBLIOGRAPHIE : J.-F. Lafaix, « Maîtrise d’ouvrage
Seul le résumé du dossier est en accès libre.
Le dossier complet sera accessible :
après l’un des achats suivants (abonnement ou dossier) : Abonnement individuel or Abonnement jusqu’à 5 comptes
après connexion si vous êtes déjà inscrit
Connexion avec Facebook Connexion avec Twitter Connexion avec Google Connexion avec LinkedIn

Sélectionner un ou plusieurs auteurs :
Sélection dans la table des matières :
- Deuxième partie : MARCHÉS PUBLICS(1)
  - Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAÎTRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAÎTRISE D'ŒUVRE PRIVÉE(1)
    - Titre Ier : CHAMP D'APPLICATION(1)
      - Chapitre Ier : MAÎTRES D'OUVRAGE(1)
      - Chapitre II : OUVRAGES(1)
    - Titre II : MAÎTRISE D'OUVRAGE(1)
      - Chapitre Ier : ATTRIBUTIONS DU MAÎTRE D'OUVRAGE(1)
      - Chapitre II : ORGANISATION DE LA MAÎTRE D'OUVRAGE(1)

Derniers dossiers consultés

Dernières mises à jour de dossiers

Marché de partenariat-Préparation du marché (conditions de recours et instruction du projet)
6 septembre 2020
Marché et concession de défense ou de sécurité-Notion
6 septembre 2020
Sous-traitance (marchés publics)
24 août 2020
Marchés publics de maîtrise d’œuvre
20 août 2020
Maîtrise d’œuvre privée
20 août 2020

Droit de la commande publique

Sous la direction scientifique de Laurent Richer, l’Encyclopédie du droit de la commande publique vous propose des dossiers rédigés par des juristes reconnus qui présentent et analysent le Code de la commande publique : François Brenet, Guylain Clamour, Bertrand Dacosta, Céline Frackowiak, Jean-François Lafaix, François Lichère, Frédéric Lombard, et Marion Ubaud-Bergeron.

Type de transaction

• Les abonnements
• Les dossiers à l'unité

Moyens de paiement

• Chèque
• Virement bancaire
• Mandat Administratif
• Carte bancaire

Informations pratiques

Qui sommes nous ?
Nos partenaires
FAQ : Questions fréquentes

Informations légales

Mentions légales
Conditions Générales
Informations bancaires
Politique de confidentialité
Politique d’utilisation des cookies
Plan du site

Contact

EFE EDITIONS
35 rue du Louvre
75002 Paris

contact@droitdelacommandepublique.fr
formulaire de contact

Réseaux sociaux

Copyright © 2020 Encyclopédie du droit de la commande publique, tous droits réservés.
Propulsé par GBB Corp.

Retour haut de page

Consultez le dossier en libre accès !

Le dossier NOTION DE MARCHÉ rédigé par François Lichère est en accès libre et gratuit.
En le consultant, vous aurez un aperçu de la qualité des dossiers que nous vous proposons.

Accès au dossier

Ce site Web utilise des cookies. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation par la société EFE et ses partenaires de cookies et autres traceurs pour proposer des contenus et des offres adaptés à vos centres d’intérêt, et analyser notre trafic. En savoir plus sur les cookies