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Marchés passés selon une procédure adaptée
Les marchés passés selon une procédure adaptée représentent, quantitativement, la plus grande partie des marchés conclus par les acheteurs publics. Les textes laissent une grande marge de liberté aux acheteurs pour définir les règles qu’ils entendent se fixer pour leur passation. Cette liberté est toutefois encadrée par le nécessaire respect des principes généraux de la
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